Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMPPO (Association des amis du Musée du Peigne et des Plastiques d'Oyonnax), Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
4038568
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2023
Marque figurative de AMPPO (Association des amis du Musée du Peigne et des Plastiques d\'Oyonnax

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 octobre 2013 par l'association loi 1901 AMPPO (Association des amis du Musée du Peigne et des Plastiques d'Oyonnax auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 AMPPO (Association des amis du Musée du Peigne et des Plastiques d'Oyonnax domicilié(e) BP 10356 - 01112 - OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038568.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 octobre 2023.

AMPPO (Association des amis du Musée du Peigne et des Plastiques d'Oyonnax a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIC MY FRIEND , PLASTINIUM


AMPPO (Association des amis du Musée du Peigne et des Plastiques d'Oyonnax), Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - BP 10356 - 01112 - OYONNAX - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques. Promotion des ventes et de produits pour le compte de tiers. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Parcs d'attraction et services de loisirs, services de musées (présentation, expositions) ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.